En effet pour ma part, phenix çe charge de l'installation de la sortie de cheminée (souche) sur le toit mais mon conducteur me dit que le conduit est à ma charge.
Donc j'ai essayer de me renseigner sur differents site et j'ai retrouver ça:
J.O n° 265 du 15 novembre 2005 page 17821
texte n° 10
Textes généraux
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Arrêté du 31 octobre 2005 relatif aux dispositions techniques pour le choix et le remplacement de l'énergie des maisons individuelles
NOR: SOCU0512180A
Le ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement,
Vu le décret n° 2000-1153 du 29 novembre 2000 relatif aux caractéristiques thermiques des constructions modifiant le code de la construction et de l'habitation et pris pour l'application de la
loi n° 96-1236 du 30 décembre 1996 sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie,
Arrête :
Article 1
Les maisons individuelles chauffées à l'électricité sont équipées, hors de leur construction, d'un système d'évacuation des fumées vertical compatible avec le raccordement d'une installation de
chauffage à combustible gazeux, liquide ou solide et d'un foyer fermé à bois ou à biomasse. Une réservation dans les planchers des niveaux intermédiaires est réalisée pour le passage du
conduit.
En l'absence de raccordement, le système d'évacuation est obturé de façon étanche.
Article 2
Les dispositions de l'article précédent sont applicables aux constructions pour lesquelles une demande d'autorisation de construire ou une déclaration préalable a été déposée à compter du 1er
septembre 2006.
Article 3
Le directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 31 octobre 2005.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'urbanisme,
de l'habitat et de la construction,
F. Delarue
voici le liens où j'ai trouver ce texte:
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/Visu?cid=753792&indice=31&table=JORF&ligneDeb=21
Comme vous pouvez le constater c'est un site du gouvernement.,donc je pense qu on ne peut pas trouver plus officiel que ce texte.
qu'en pensez vous ?
Pour ma part je vais dirrectement me renseigné aupres du secretariat du directeur général de l'urbanisme.
Ecrire un commentaire - Voir les commentaires - Recommander